Avis de non-responsabilité
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2. Renvois et liens
En cas de renvois directs ou indirects à des sites internet externes ("Links") ne relevant pas du domaine de responsabilité de l'auteur, la responsabilité de ce dernier pourra être engagée uniquement s'il avait connaissance des contenus et qu'il lui aurait été autorisé et possible techniquement d'empêcher l'utilisation du site en cas de contenus illégaux.
L'auteur déclare donc expressément que les liens donnés renvoient à des pages exemptes de tout contenu illicite au moment de l'établissement de ces derniers. L'auteur n'a aucune influence sur la mise en page actuelle et future ni sur les contenus des pages auxquelles il renvoie. C'est pourquoi il marque par la présente sa distanciation par rapport à l'ensemble des contenus des sites ayant été modifiés après la création du lien correspondant. Ce constat vaut pour tous les liens et renvois du site, ainsi que pour les contenus ajoutés par des tiers dans les livres d'or, forums et listes d'envois créés par l'auteur. L'auteur du site auquel renvoie le lien, et non celui qui a créé le renvoi à ce site, est seul responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier des dégâts causés par l'utilisation ou la non-utilisation de telles informations.
3. Droit d'auteur et des marques de commerce
Dans toutes les publications, l'auteur doit respecter les droits d'auteur des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes utilisés, utiliser des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes créés par lui-même ou avoir recours à des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes libres de droits.
Toutes les marques et labels cités sur le site Internet et le cas échéant protégés par des tiers sont soumis sans restrictions aux dispositions en vigueur prévues par le droit des marques et des propriétaires revenant aux propriétaires respectifs de ces marques. La seul mention d'une marque ne peut suffire à conclure que cette marque n'est pas protégée par des tiers !
Le copyright reste la propriété exclusive de l'auteur pour tous les objets publiés créés par l'auteur lui-même. La reproduction ou l'utilisation de tels graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l'autorisation explicite de l'auteur.

4. Protection des données
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5. Validité juridique de cette clause de non-responsabilité
Cette clause de non-responsabilité est à considérer comme faisant partie du contenu de la page Internet qui renvoie à la présente page. Dans la mesure ou des parties ou certaines formulations de ce texte devaient ne pas, ne plus ou pas complètement correspondre à la loi en vigueur, le contenu des autres parties du document demeurerait néanmoins valable.
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